Mentions Légales

SÈVES DESIGN NATURA

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.sevesdesignnatura.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Vendeur :
Crea By Sev

Sèves Design Natura
Séverine Moreau
La Nerrière 44522 Mésanger
Tél: 06 27 62 62 61 / formulaire de contact
Séverine MOREAU, dirigeante de l’entreprise individuelle Crea By Sev – Sèves Design Natura.
Immatriculée au Répertoire de la Chambre des Métiers de St Luce sur Loire -44- Siret : 834 188 682 00019
TVA non applicable, article 293B du CGI.
Numéro de déclarant CNIL : 2177035 v 0
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant :
Moreau Séverine – via le formulaire de contact / par téléphone au 06 27 62 62 61
Créatrice de bijoux artisanaux avec fleurs , végétaux et matières naturelles.

Responsable de construction et publication du site :
Séverine Moreau

Marque :
Sèves Design Natura est une marque déposée auprès de l’INPI. L’intégralité du site est la propriété exclusive de Sèves Design Natura. Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de Sèves Design Natura. Malgré tous les soins d’usage apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Sèves Design Natura ne peut néanmoins garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site et la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en aucune circonstance en cas d’éventuelles erreurs. Si vous en constatez, merci de le signaler via le formulaire de contact afin que nous procédions aux rectifications correspondantes. L’entreprise Sèves Design Natura se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Les photos des produits ne sont pas contractuelles ; le produit ne comprend pas forcément tous les éléments de la photo. Se référer à la fiche détaillée du produit pour plus d’informations

Responsable de la publication :
Séverine Moreau

Hébergeur :
Celeonet
70 rue Berthie Albrecht
94400 Vitry-sur-Seine